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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON
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CHARASSE REGIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARASSE REGIME
BRUGIER-SILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1418469
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque CHARASSE REGIME

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARASSE REGIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2339175) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 203 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339175) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARASSE REGIME est expirée depuis le 16 juillet 2017.

BRUGIER-SILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHARRASSE , L'ALIMENT NATUREL , FRUINAT , CHARRASSE NATURE , FRAIBISCUIT , CHARRASSE


BRUGIER-SILLON Société par actions simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2339175) - 69230 - France - SIREN 335203980


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339175) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339175 - Publication au BOPI 2007-04-13

Renouvellement sans limitation n°2085845 - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60563 - Publication au BOPI 1992-02-24

Inscription le 13 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453901 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158600 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158603 - Publication au BOPI 1993-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613036 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 20 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613037 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673302 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Des produits diététiques et de régime.